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Comment les entreprises fraudent les services fiscaux des États : le mécanisme du « prix de transfert »
Vidéo # 1452 en Français () insérée le Mercredi 02 Juin 2010 à 10:45:32 dans la catégorie "Argent, Banques, États, et Organisations mondiales"
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Cette vidéo est une création su site "Rue89"
sur le « prix de transfert », un mécanisme simple qui permet aux
entreprises et aux multinationales de frauder le fisc des États dans lesquels
elles ont leur siège social. Le point central de cette fraude, c'est les paradis fiscaux
qui permettent de créer un « prix de transfert ».
Paradis fiscaux : les entreprises profitent, les politiques esquivent
Voici un livre qui ne fera pas plaisir aux responsables du Medef et aux locataires du ministère des Finances. Journaliste à la Tribune, Xavier Harel passe au tamis l'activité des paradis fiscaux dans « La Grande évasion, le vrai scandale des paradis fiscaux ». Où l'on découvre un manque à gagner d'impôts de 20 milliards d'euros par an, à cause des pratiques des plus grandes multinationales. Un chantier sur lequel le gouvernement ferme les yeux.
Les grandes entreprises aussi veulent payer le moins d'impôt possible
Nicolas Sarkozy l'a dit : les « paradis fiscaux, c'est fini » ! C'était en septembre 2009, en pleine bourrasque financière. Le Président français cherchait à forcer le destin face à ses homologues du G20. Coup de génie ou coup de bluff ? Observateur précis des circuits financiers, Xavier Harel penche pour la seconde hypothèse. Preuves à l'appui.
La plus convaincante est celle qui repose sur l'analyse de l'activité des places off-shore. Car contrairement aux idées reçues, ces pays à très faible imposition vivent surtout grâce aux grandes entreprises et non aux particuliers fraudeurs du fisc. Exemple (p. 85) avec l'industrie des trusts de Jersey :
903 sociétés de trusts installées sur l'île anglo-normande en 2007 ;
Fin 2006, le think tank Tax analysts évalue leurs encours à 450 milliards de dollars ;
Seul un tiers de ces investissements, 138 milliards de dollars, est le fait de particuliers.
Autre exemple : aux Etats-Unis, sur les 700 milliards de bénéfices engrangés à l'étranger en 2004, les entreprises ont payé 16 milliards de dollars d'impôts, soit un taux réel d'imposition de 2,3% ! Contre un taux d'imposition normal de 35%… cherchez l'erreur.
« C'est le vrai scandale, car c'est celui dont on ne parle pas, est l'utilisation par les grandes entreprises des paradis fiscaux pour y loger leurs bénéfices et payer le moins d'impôt possible. »
(Voir la vidéo complémentaire)
La moitié du commerce mondial s'articule autour du prix de transfert
Première technique utilisée par les entreprises : celle du prix de transfert. Concrètement, cela revient à utiliser au mieux les facilités des places off-shore pour organiser le commerce entre entités d'un même groupe, comme dans l'exemple présenté autour de la vente d'un stylo.
(d'où la vidéo présentée ici)
Si le phénomène n'est pas nouveau (les empires coloniaux, comme celui de la banque Rivaud, connaissent bien ce genre de montages), il connaît depuis quelques années un regain de fortune. La moitié du commerce mondial serait aujourd'hui structurée autour des échanges liés au prix de transfert.
Pour Xavier Harel, certaines PME sont régulièrement sollicitées par la Suisse ou le Luxembourg, pour délocaliser leurs activités.
Autre technique : la délocalisation pure et simple du siège social de l'entreprise…
Une pratique dénoncée par des permanents de la CFDT. En vain. (Voir la vidéo complémentaire)
Les politiques français ne veulent pas aborder le sujet
Au cours de son enquête, le journaliste économique a pu constater que ces enjeux ne mobilisent pas les politiques. Eric Woerth, le ministre du Budget si prompt à dénoncer le laxisme helvétique, tourne négligemment la tête lorsque Xavier Harel l'interroge sur les entreprises et l'optimisation fiscale. « Ce n'est pas le problème », répond le ministre. Commentaire du journaliste :
« Remettre en cause ce genre de pratiques semble gêner beaucoup de monde. En tout cas, les syndicalistes que j'ai pu rencontrer sont persuadés qu'il y a une volonté délibérée de ne pas gêner les amis du pouvoir et le CAC 40. Cela fait quatre ou cinq ans qu'ils frappent à toutes les portes et que cela ne débouche sur rien. » (Voir la vidéo
complémentaire)
Dernier point noir : la grand corruption des dictatures du Sud. Xavier Harel révèle le cas de Denis Christel Sassou Nguesso, le fils du Président congolais. Un jeune homme dont le train de vie fait le bonheur des commerces de l'avenue Montaigne, où il adore dépenser son argent de poche.
Plusieurs dizaines de milliers d'euros, réglés par une carte bancaire adossée à un compte de l'Eastern Asian Bank, compte alimenté par des commissions pétrolières versées à… Anguilla (comment, vous ne connaissez pas ce paradis fiscal ? ). Mais là aussi, personne n'y trouve rien à redire.
Source : Rue89 (
).
Un document court, très bien réalisé, clair, simple, didactique, accessible à tous, et qui permet de comprendre comment 50% du commerce international échappe à l'impôt. Incroyable !
Dans ces conditions, comment les États peuvent-ils s'en sortir avec leur budget pour assurer toutes les immenses charges de leur nation ???
Pourquoi les hommes politiques laissent-ils faire cela ????! Ce sont des vendus !
À voir absolument ! Un must.
Nota Bene 1 : en complément, un interview de Xavier Harel a été rajouté à la suite.
Nota Bene 2 : en complément, et pour comprendre la compromission entre le monde des affaires et la classe politique, voyez absolument l'incroyable "Les lobbies au cœur de la République", une vidéo également visible sur ce site, [ici].
Le 21 Février 2013, vers 11h00, ma chaîne
UBest1 a été supprimée avec ses 5101 vidéos.
Pour cette raison, si un lecteur apparait ci-dessous avec la mention "Ubest1" ,
il m'est impossible de vous servir la vidéo demandée. Désolé, vraiment.
Xavier Harel répond aux questions de "Rue89" sur la grande évasion fiscale.
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Commentaire # 1 du Mardi 30 Avril 2013 - IdCom = 1250 - Envoyé par : Highbuzz54 - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 2 du Jeudi 04 Avril 2013 - IdCom = 1243 - Envoyé par : MATTHIEU - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 3 du Dimanche 31 Mars 2013 - IdCom = 1240 - Envoyé par : Sou - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 4 du Mardi 26 Février 2013 - IdCom = 1232 - Envoyé par : LaGrandePLace - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 5 du Dimanche 24 Février 2013 - IdCom = 1231 - Envoyé par : Rikiai - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 6 du Vendredi 22 Février 2013 - IdCom = 1230 - Envoyé par : alam - Email : alam11@hotmail.fr
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Commentaire # 7 du Vendredi 22 Février 2013 - IdCom = 1229 - Envoyé par : Galaxien - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 8 du Vendredi 22 Février 2013 - IdCom = 1228 - Envoyé par : Xitloti - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 9 du Jeudi 21 Février 2013 - IdCom = 1227 - Envoyé par : cainsenior - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 10 du Jeudi 21 Février 2013 - IdCom = 1226 - Envoyé par : acatene - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 11 du Jeudi 21 Février 2013 - IdCom = 1225 - Envoyé par : montagne - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 12 du Jeudi 21 Février 2013 - IdCom = 1224 - Envoyé par : akasha - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 13 du Jeudi 21 Février 2013 - IdCom = 1222 - Envoyé par : OM NAMAH - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 14 du Jeudi 21 Février 2013 - IdCom = 1221 - Envoyé par : Haschaschin - Email : welcom-to-freedom@hotmail.fr
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Commentaire # 15 du Jeudi 21 Février 2013 - IdCom = 1220 - Envoyé par : Haschaschin - Email : welcom-to-freedom@hotmail.fr
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Commentaire # 16 du Mercredi 20 Février 2013 - IdCom = 1217 - Envoyé par : rousta - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 17 du Mardi 19 Février 2013 - IdCom = 1216 - Envoyé par : Evos - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 18 du Mercredi 13 Février 2013 - IdCom = 1213 - Envoyé par : bouffon1er - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 19 du Samedi 15 Décembre 2012 - IdCom = 1189 - Envoyé par : suze - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 20 du Jeudi 06 Décembre 2012 - IdCom = 1182 - Envoyé par : Antiproton - Email : destombes.thibault@gmail.com
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Commentaire # 21 du Jeudi 03 Mai 2012 - IdCom = 1073 - Envoyé par : LBOF - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 22 du Dimanche 15 Avril 2012 - IdCom = 1053 - Envoyé par : Trutherseeker - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 23 du Dimanche 15 Avril 2012 - IdCom = 1052 - Envoyé par : hanzooo - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 24 du Jeudi 15 Mars 2012 - IdCom = 1014 - Envoyé par : hasom - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 25 du Mercredi 07 Mars 2012 - IdCom = 997 - Envoyé par : densiblune - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 26 du Jeudi 16 Février 2012 - IdCom = 961 - Envoyé par : Assilem - Email : arts.ma.sage@hotmail.fr
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Commentaire # 27 du Vendredi 10 Février 2012 - IdCom = 944 - Envoyé par : benhak - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 28 du Jeudi 02 Février 2012 - IdCom = 913 - Envoyé par : Brinette - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 29 du Jeudi 12 Janvier 2012 - IdCom = 880 - Envoyé par : skykiller du 31 - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 30 du Mardi 10 Janvier 2012 - IdCom = 875 - Envoyé par : MARLY - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 31 du Samedi 07 Janvier 2012 - IdCom = 867 - Envoyé par : Rikiai - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 32 du Dimanche 01 Janvier 2012 - IdCom = 838 - Envoyé par : Dann - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 33 du Dimanche 18 Décembre 2011 - IdCom = 815 - Envoyé par : Harder - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 34 du Mardi 13 Décembre 2011 - IdCom = 810 - Envoyé par : Harder - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 35 du Lundi 12 Décembre 2011 - IdCom = 808 - Envoyé par : MARIE - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 36 du Dimanche 13 Novembre 2011 - IdCom = 792 - Envoyé par : punky - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 37 du Mardi 25 Octobre 2011 - IdCom = 777 - Envoyé par : Ziyang - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 38 du Vendredi 07 Octobre 2011 - IdCom = 759 - Envoyé par : Jeoffrey - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 39 du Dimanche 02 Octobre 2011 - IdCom = 755 - Envoyé par : Dany - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 40 du Vendredi 30 Septembre 2011 - IdCom = 752 - Envoyé par : Maxuel - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 41 du Mardi 27 Septembre 2011 - IdCom = 745 - Envoyé par : pistolstar olivier - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 42 du Mercredi 07 Septembre 2011 - IdCom = 732 - Envoyé par : nol29 - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 43 du Samedi 06 Août 2011 - IdCom = 711 - Envoyé par : 44johnconnor - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 44 du Mardi 19 Juillet 2011 - IdCom = 702 - Envoyé par : MIMI06 - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 45 du Dimanche 26 Juin 2011 - IdCom = 692 - Envoyé par : nemorino - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 46 du Mercredi 18 Mai 2011 - IdCom = 673 - Envoyé par : permeric - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 47 du Mardi 17 Mai 2011 - IdCom = 672 - Envoyé par : kattaluna - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 48 du Jeudi 12 Mai 2011 - IdCom = 669 - Envoyé par : Haschaschin - Email : Welcom-to-Freedom@hotmail.fr
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Commentaire # 49 du Mercredi 11 Mai 2011 - IdCom = 668 - Envoyé par : x - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 50 du Dimanche 08 Mai 2011 - IdCom = 667 - Envoyé par : JackHerer - Email : Kiikii_@hotmail.fr
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Commentaire # 51 du Samedi 19 Mars 2011 - IdCom = 609 - Envoyé par : theblowfly - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 52 du Jeudi 13 Janvier 2011 - IdCom = 570 - Envoyé par : Chris - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 53 du Mercredi 22 Décembre 2010 - IdCom = 556 - Envoyé par : RAPH - Email : pharb@hotmail.fr
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Commentaire # 54 du Mardi 21 Décembre 2010 - IdCom = 554 - Envoyé par : zetitanic - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 55 du Dimanche 28 Novembre 2010 - IdCom = 531 - Envoyé par : zbethleane - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 56 du Dimanche 14 Novembre 2010 - IdCom = 519 - Envoyé par : teyu38 - Email : teyu38@free.fr
Sujet : Article sur la taille des clés en Cryptographie
Commentaire # 57 du Dimanche 31 Octobre 2010 - IdCom = 504 - Envoyé par : nemorino - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 58 du Samedi 30 Octobre 2010 - IdCom = 501 - Envoyé par : marie paule - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 59 du Mercredi 18 Août 2010 - IdCom = 460 - Envoyé par : mik - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 60 du Jeudi 05 Août 2010 - IdCom = 454 - Envoyé par : Gef777 - Email : sinay7@gmail.com
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Commentaire # 61 du Samedi 17 Juillet 2010 - IdCom = 444 - Envoyé par : cicisushi - Email : cicisushi@gmail.com
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Commentaire # 62 du Mardi 22 Juin 2010 - IdCom = 428 - Envoyé par : Marilou - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 63 du Samedi 12 Juin 2010 - IdCom = 421 - Envoyé par : kezako - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 64 du Dimanche 06 Juin 2010 - IdCom = 407 - Envoyé par : teyu38 - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 65 du Mercredi 05 Mai 2010 - IdCom = 396 - Envoyé par : alcidejet - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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Commentaire # 66 du Mercredi 07 Avril 2010 - IdCom = 382 - Envoyé par : Mayoz - Email : mayers24@gmail.com
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Commentaire # 67 du Vendredi 19 Février 2010 - IdCom = 347 - Envoyé par : moimaime - Email : La personne a souhaité ne pas communiquer son adresse email au public.
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